Mentions Légales

SITE ET EXPLOITATION


RESPONSABLE DU SITE

KILOUTOU, SAS au capital de 10 441 555 €
Siège social : 70 avenue de Flandre – 59700 MARCQ EN BAROEUL
Direction et bureaux : Parc Europe - 340 Avenue de la Marne - CS 15069 - 59705 Marcq-en-Baroeul CEDEX
Tél : 03 59 56 54 00
Fax : 03.59.56.54.01
e-mail : contact_webmaster@kiloutou.fr

RCS de Roubaix-Tourcoing, n° 317 686 061
Numéro de T.V.A infra communautaire : FR 21 317 686 061

RESPONSABLE D'EXPLOITATION

Philippe LAMARCHE

Réalisation


Développement • intégration

AGENCE WEB ADN
15 r St Jean, 69005 LYON
www.web-adn.com

graphisme

ROMAIN CORRE
correromain@yahoo.fr

Hébergement


Nom : OXALIDE
adresse : 13 rue Greneta
Tél : 01 44 78 63 66
Fax : 01 44 78 63 65
e mail : contact@oxalide.com

PROPRIETE INTELECTUELLE


Le Site est la propriété exclusive de KILOUTOU. KILOUTOU et les sociétés du groupe sont titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site.
KILOUTOU et les sociétés du groupe sont également titulaires des marques ayant fait l'objet de dépôts auprès de l'INPI et des noms de domaine régulièrement enregistrés.
L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du groupe KILOUTOU et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse.
L'Utilisateur s'engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de KILOUTOU, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.
De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par KILOUTOU.

PORTEE DES CONTENUS


Les informations communiquées sur le site de KILOUTOU sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de KILOUTOU. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de KILOUTOU ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu'il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d'accéder au Site.

LIENS HYPERTEXTE


La mise en place de liens hypertextes en direction du Site nécessite l'autorisation expresse et préalable de KILOUTOU. Il suffit pour cela de s'adresser à l'adresse suivante : contact@loca-reception.fr
Pour toute remarque concernant le site, contactez le webmaster : contact@loca-reception.fr
Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil ne doit être transmise par cette boîte aux lettres électronique, mais uniquement par voie postale.

DROITS DE REPRODUCTION


Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).